Nouvelles Syndicales
Nouvelle nomenclature en cabinet

20 mars 2016

A tous les membres de  l'AMORSL, 

La nouvelle nomenclature vient (enfin) d'être paraphée par le MSSS et la FMOQ et sera effective dès le 1er juin prochain.  Vous aurez les tarifs et la formation sur la nouvelle nomenclature par des capsules FMOQ à partir de la mi-avril.  Voici quand même quelques modifications majeures qui vont s'appliquer dès le 1er juin prochain (on modifie une façon de facturer qui date de plus de 40 ans...).

1-On simplifie car on passe à une douzaine de situations seulement, fini les modifications de tarif selon diverses strates d'âge, sauf pour les 80 ans et plus. Une cinquantaine de codes d'actes seront abolis le 1er juin prochain et autant seront modifiés.

2-Bye bye les examens, bonjour la visite!  Les examens avec description de ce qu'il fallait examiner disparaissent pour être remplacés par des visites de prise en charge et de suivi.

3-On va dorénavant faire la différence entre les visites de suivi médical et les visites faites au sans rendez-vous (ponctuelles).  Ces visites auront dorénavant un code (et un tarif) différent.  Les visites de suivi vont donner une meilleure rémunération que les visites ponctuelles faites au SRV.

4-La modification la plus importante est que le médecin qui a inscrit 500 patients ou plus verra une majoration d'environ 15% de sa rémunération pour son travail fait en suivi de première ligne (suivi, SRV, pédiatrie, suivi de grossesse et domicile).

5-Les suivis à domicile pour les patients avec perte d'autonomie seront majorés.

6-Finalement, les communications avec les médecins spécialistes et les autres professionnels de la santé seront rémunérées.

Les futurs actes se détaileront comme suit:

-Visite de prise en charge (cabinet, domicile, grossesse et pédiatrique)

-Visite de suivi (cabinet, domicile, grossesse et pédiatrique)

-Visite ponctuelle majeure et mineure (sans rendez-vous)

-Consultations (complexe ou mineure).

-Communications avec médecin spécialiste ou un autre professionnel du réseau.  Attention: facturable seulement par les médecins ayant plus de 500 patients inscrits.

Les points MAJEURS que vous aurez à retenir est qu'un médecin qui a moins de 500 patients inscrits n'aura pas droit à la majoration de ses tarifs pour les visites facturées en première ligne ni aux communications et que la majoration des tarifs applicable sera basée sur le fait que le patient soit vulnérable ou non plutôt que sur son âge.  Message à tous les médecins ayant moins de 500 patients!

D'autres informations vous parviendrons de la FMOQ vers la mi-avril, notamment concernant les tarifs associés avec ces visites et actes.

Claude Rivard, md

Président AMORSL

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